Conditions générales du service
Traduction de courtoisie. En cas de divergence, la version italienne prévaut.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
PRÉAMBULE – NATURE DES PRODUITS
STELT – Fine Wines & Spirits (ci-après « STELT ») exerce exclusivement une activité de commerce de bouteilles de collection, vins rares, vins d’investissement et spiritueux de prestige. Les produits proposés ne constituent pas des biens de consommation ordinaires, mais des biens de collection dont la valeur, l’état et l’intérêt dépendent de facteurs historiques, de marché, de conservation et de rareté.
Le Client reconnaît et accepte expressément cette nature des produits avant de procéder à l’achat.
1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
L’accès au site et la passation de toute commande impliquent l’acceptation intégrale, pleine et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Toute personne qui n’entend pas accepter ces Conditions n’est pas autorisée à utiliser les Services ni à effectuer des achats.
2. PRODUITS DE COLLECTION – DESCRIPTIONS ET IMAGES
Les images des produits présentes sur le site sont purement indicatives et peuvent ne pas représenter la bouteille spécifique faisant l’objet de la vente.
Avant l’achat, le Client a la faculté de demander des photographies détaillées de la bouteille réelle (niveau, étiquette, capsule, état général). En procédant à l’achat sans avoir demandé ces images, le Client accepte expressément l’état de conservation du produit.
Les descriptions ne constituent pas une garantie quant à l’état organoleptique du contenu.
3. ABSENCE DE DROIT DE RÉTRACTATION – VENTE DÉFINITIVE
Conformément à l’art. 59 du Codice del Consumo (Code de la consommation italien), le droit de rétractation est expressément exclu.
Tous les produits vendus par STELT sont :
-
des biens périssables et sensibles aux conditions environnementales ;
-
des biens dont la valeur est soumise à des fluctuations du marché échappant au contrôle du vendeur ;
-
des biens de collection sélectionnés individuellement.
Toutes les ventes sont définitives. Aucun retour, échange, remboursement ou annulation n’est admis après la confirmation de la commande, pour quelque raison que ce soit.
4. ÉTAT DU CONTENU – EXCLUSION DE GARANTIE
STELT ne garantit pas l’état organoleptique du vin ou du spiritueux au moment de l’ouverture.
Le Client reconnaît que :
-
les éventuels défauts (goût de bouchon, oxydation, variations aromatiques) constituent des risques intrinsèques ;
-
ces événements ne constituent pas un vice du produit ;
-
aucune demande de remboursement ne pourra être formulée pour ces motifs.
5. CONSERVATION ET TRANSFERT DES RISQUES
STELT garantit une conservation professionnelle jusqu’à la remise au transporteur.
À compter de la prise en charge par le transporteur :
-
tous les risques sont transférés au Client ;
-
STELT n’est pas responsable de la température, de la manutention ou des retards.
Tout dommage doit être contesté immédiatement à la livraison, avec réserve écrite et documentation photographique.
6. EXPÉDITIONS
Les délais d’expédition sont indicatifs et non garantis.
STELT n’est pas responsable :
-
des retards des transporteurs ;
-
des blocages en douane ;
-
des événements de force majeure.
7. PRIX ET PAIEMENTS
Tous les prix sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.
Le paiement anticipé est obligatoire. La commande n’est considérée comme acceptée qu’après vérification et confirmation par STELT.
STELT se réserve le droit d’annuler les commandes suspectes ou d’un montant élevé sans obligation de motivation.
8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité totale de STELT ne pourra en aucun cas excéder le montant effectivement payé par le Client pour le produit concerné.
STELT ne répond pas des dommages indirects, pertes de valeur, manques à gagner ou dommages consécutifs.
9. INTERDICTION DE REVENTE
Sauf autorisation écrite, les produits sont destinés à une collection privée. La revente commerciale est interdite.
10. LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT
Les présentes Conditions sont régies par le droit italien.
Tribunal exclusivement compétent : Lucca.
11. CONTACT
STELT – Fine Wines & Spirits
E-mail : shop@steltwines.com
En procédant à l’achat, le Client déclare avoir lu, compris et accepté intégralement les présentes Conditions Générales de Vente.